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	<title>Europa Gambling Français &#187; casinos</title>
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		<title>Justice : les casinos face aux joueurs</title>
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		<pubDate>Thu, 10 Jul 2008 07:11:36 +0000</pubDate>
		<dc:creator>admin</dc:creator>
				<category><![CDATA[Le Casino]]></category>
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		<description><![CDATA[L&#8217;américanisation de nos sociétés, par le biais de la consommation de masse, n&#8217;épargne pas non plus le système judiciaire français. Après des scandales liés au tabagisme ou à l&#8217;alcoolisme, c&#8217;est au tour des casinos d&#8217;être l&#8217;objet de plaintes en justice portant sur des accusations parfois saugrenues.

En effet, une affaire, parmi tant d&#8217;autres, a éveillé il [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>L&#8217;américanisation de nos sociétés, par le biais de la consommation de masse, n&#8217;épargne pas non plus le système judiciaire français. Après des scandales liés au tabagisme ou à l&#8217;alcoolisme, c&#8217;est au tour des <strong>casinos</strong> d&#8217;être l&#8217;objet de plaintes en justice portant sur des accusations parfois saugrenues.</p>
<p><span id="more-11"></span><br />
En effet, une affaire, parmi tant d&#8217;autres, a éveillé il y a quelques années l&#8217;intérêt des médias mais aussi des joueurs de casino. Un ancien joueur, sans emploi, avait décidé d&#8217;attaquer en justice le groupe de casinos Partouche, propriétaire du casino du Grand Café de Vichy, dans l&#8217;Allier.</p>
<p>Ce joueur, âgé d&#8217;une quarantaine d&#8217;années, jouait régulièrement au sein de cette salle de jeu réputée, pendant près de huit ans. Jusqu&#8217;au jour où il a tout perdu. Convaincu de la responsabilité de l&#8217;établissement de jeu, il a porté plainte pour « <em>abus de faiblesse</em> » contre le groupe Partouche l&#8217;accusant de ne pas l&#8217;avoir informé contre les risques de dépendance possible occasionnée par la pratique régulière de jeux d&#8217;argent.<br />
Ce jugement était évidemment très attendu par les <strong>casinos français</strong> car il allait faire jurisprudence et donner une ligne de développement à la justice française dans ce domaine.</p>
<p>Au plus grand soulagement des casinos, la plainte de l&#8217;ancien joueur, déçu et sans argent, fut déboutée. En effet, le jugement rendu a mis en lumière que la ruine du joueur n&#8217;était aucunement liée à la responsabilité du casino. Sa relation pathologique avec l&#8217;univers du jeu d&#8217;argent était liée à sa seule pratique du jeu, considérée comme « <em>inadaptée et excessive</em> ».</p>
<p>Au demeurant, les juges ont souligné que le plaignant n&#8217;avait jamais éprouvé le besoin de solliciter une mesure de protection ou d&#8217;utiliser la procédure d&#8217;interdiction qui permet à un joueur de s&#8217;adresser à la police des jeux pour se faire interdire l&#8217;accès aux casinos afin de prévenir le risque de ruine.<br />
Mettant en lumière ces lacunes, la cour de justice ne pouvait que rendre un jugement en faveur de l&#8217;accusé dans cette affaire. D&#8217;autres affaires similaires ont suivi, certains voyant aisément comment s&#8217;engouffrer dans la brèche. Cependant, aucune affaire n&#8217;a pour l&#8217;instant abouti en faveur du plaignant. En effet, contrairement au tabagisme où des études scientifiques peuvent être ajoutées au dossier en faveur du fumeur plaignant, aucune étude sérieuse n&#8217;existe dans ce domaine pour les jeux d&#8217;argent.</p>
<p>Par ailleurs, les juges français ne sont pas prêts pour l&#8217;instant à ouvrir la boîte de Pandore en consacrant dans un jugement l&#8217;irresponsabilité des joueurs de casinos. En effet, donner satisfaction aux plaignants, c&#8217;est consacrer dans la jurisprudence l&#8217;irresponsabilité des joueurs, à une époque où le débat autour de la responsabilité individuelle fait de plus en plus débat.</p>
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